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Propriétaire
Raison sociale : L’Atelier de Thomas
Structure juridique : Société par actions simplifiées
Numéro SIREN : 897 855 979
Capital social : 10.000 €
Adresse du siège social : 1 Place du Bien-Être – 95280 Jouy-le-Moutier – France
Immatriculation au RCS, numéro 897 855 979 R.C.S. Pontoise
Numéro de TVA intracommunautaire : FR72897855979
Adresse électronique : contact@atelier-thomas-chocolaterie.com

Numéro de téléphone : 01 30 75 28 34
Responsable publication (personne physique) : M. Boughida Thomas

Les mentions relatives à la propriété industrielle
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Éditeur
Nom du créateur : AGENCE QUINTAE

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Adresse du siège social : 70 rue Amelot – 75011 Paris – France
Immatriculation au RCS, numéro RCS Paris 492 196 209
Numéro de TVA intracommunautaire : TVA 28492196209
Numéro de téléphone : 06 37 50 71 11
Adresse électronique : contact@agencequintae.com

Hébergeur
Nom de l’hébergeur : OVH SAS, filiale de la société OVH Groupe SAS au capital de 10 069 020 €
Adresse du siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Immatriculation au RCS Lille métropole 42476141900045
Numéro de TVA intracommunautaire : TVA 22424761419
Contact : 1007

2 / CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS
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3 / DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS
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8 / DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://atelier-thomas-chocolaterie.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Pontoise.

9 /  PRINCIPALES LOIS CONÇERNÉES
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
L’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Réglement Général sur la Protection des Données (RGPD) du 27/04/2016

10 / LEXIQUE
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Crédits photos : Agence Quintae, Nathalie Gruel, Divi, Freepik